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CGU - Conditions générales d'utilisations

Dernière mise à jour : [31/07/2025]

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Le présent site est édité par le Réseau d’écoles Arborescences, association à but non lucratif dont le siège social est situé à [adresse du siège], déclarée sous le numéro [SIREN/SIRET ou numéro RNA].

Site internet : [URL du site, ex. https://www.arborescences.org].

Responsable de publication : [Nom ou fonction].

Hébergeur : [Nom et coordonnées de l’hébergeur]

Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet du Réseau Arborescences, accessible à l’adresse [URL].

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais afférents à l’accès au site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le site peut être momentanément inaccessible en cas de maintenance ou d’interruption non prévue. Arborescences ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité temporaire.

Contenus proposés

Le site met à disposition des informations sur :

  • Les établissements du réseau Arborescences

  • Le projet pédagogique

  • Les actualités, événements et témoignages

  • Des ressources éducatives et administratives

Ces contenus sont fournis à titre indicatif. Bien que l’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, elle ne peut en garantir l’exhaustivité ou l’actualisation en temps réel.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, documents téléchargeables, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive d’Arborescences ou de ses partenaires.

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Modifications des CGU

Arborescences se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Droit applicable

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Tout litige relatif à leur interprétation ou application relève de la compétence exclusive des tribunaux français.