Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 12/02/2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Arborescences, édité par Arborescences.

Article 1 – Objet du site

Le site a pour vocation de :

  • Présenter les établissements Arborescences

  • Informer les familles sur le projet pédagogique

  • Permettre la prise de contact

  • Permettre l’accès aux campagnes de dons via HelloAsso

Le site ne constitue pas un service d’inscription contractuel en ligne.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Arborescences s’efforce d’assurer un accès permanent au site, sans pour autant garantir l’absence d’interruptions pour maintenance ou mise à jour.

Article 3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, éléments visuels, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Arborescences est strictement interdite.

Article 4 – Responsabilité

Arborescences s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, l’établissement ne saurait être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions

  • D’une interruption temporaire du site

  • De dommages résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

Article 5 – Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment HelloAsso.

Arborescences ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

Article 6 – Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

L’utilisateur est invité à la consulter pour connaître ses droits.

Article 7 – Modification des CGU

Arborescences se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.