Mentions Légale

Mentions légales

Site Internet du Réseau d’écoles Arborescences
[https://www.arborescences.org]

Dernière mise à jour : [31/07/2025]

Éditeur du site

Le site est édité par :
Réseau d’Écoles Arborescences
Association loi 1901
Siège social : [Adresse complète]
Numéro RNA / SIRET : [à compléter]
Email de contact : [ex. contact@arborescences.org]
Responsable de la publication : [Nom ou Fonction – ex. Président, Directeur]

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur – ex. OVH, Infomaniak, o2switch]
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
Site web : [lien vers le site de l’hébergeur]


Conception et développement

Conception du site : [Nom ou Agence ou interne au réseau Arborescences]
Développement WordPress avec Elementor.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, documents téléchargeables…) sont la propriété exclusive du Réseau Arborescences ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Des données peuvent être collectées via le formulaire de contact, l’inscription aux événements ou aux newsletters.

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès, de rectification, d’effacement

  • droit à la limitation du traitement et à la portabilité

  • droit d’opposition

Pour exercer vos droits, écrivez à : [email de contact RGPD ou DPO]

Aucune donnée personnelle ne sera cédée à des tiers sans votre consentement explicite.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques ou de mesure d’audience.

Vous pouvez les accepter, les refuser ou les configurer à tout moment dans votre navigateur.

Responsabilité

Le Réseau Arborescences s’efforce de fournir des informations à jour et fiables. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • d’erreurs, omissions ou inexactitudes

  • d’une interruption de service

  • de l’usage fait des informations par les utilisateurs

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Arborescences décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français.
Tout litige relèvera de la juridiction compétente.